Conformément au Code de droit économique belge (livre XII), voici les informations relatives à l'éditeur de ce site.
Éditeur du site
- Dénomination : AquaNet Pro
- Forme juridique : indépendant en personne physique
- Siège : Schaveyslaan 20, 1650 Beersel, Belgique
- Numéro d'entreprise (BCE) : BE 1039.135.660
- Numéro de TVA : BE 1039.135.660
- Téléphone : +32 465 68 70 14
- E-mail : contact@aquanetpro.be
Assurance
AquaNet Pro est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle.
Hébergement
Ce site est hébergé par OVH SAS, une filiale de la société OVH Groupe SA. Adresse du siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07 (ou le 1007 depuis la Belgique). Site internet : ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, images, logo, mise en page) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de AquaNet Pro.
Données personnelles & cookies
Le traitement des données est décrit dans notre politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans notre politique de cookies.
Droit applicable et règlement des litiges
Le présent site est régi par le droit belge. En cas de litige, et sans préjudice des règles protectrices du consommateur, les tribunaux de l'arrondissement compétent sont seuls compétents. Conformément au livre XVI du Code de droit économique, le consommateur peut, en cas de litige non résolu à l'amiable, s'adresser gratuitement au Service de médiation pour le consommateur : Boulevard du Roi Albert II 8 boîte 1, 1000 Bruxelles — tél. 02 702 52 20 — contact@mediationconsommateur.be — mediationconsommateur.be.